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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B. GRAPINET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
B. GRAPINET S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99801252
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) B. GRAPINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. GRAPINET domicilié(e) 1 rue Jean Jaurès, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 787 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. GRAPINET SA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801252.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2009.

B. GRAPINET a également déposé les autres marques suivantes : B. GRAPINET T.P.


B. GRAPINET S.A. Société Anonyme - 1 rue Jean Jaurès, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 347787566


B. GRAPINET SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Travaux publics - démolition de constructions - location de matériel de travaux publics - location de véhicules de travaux publics - terrassement - maçonnerie - recyclage de matériaux de démolition.